Centre de Recherche Droit et Société

Le CRDS vous prie de bien vouloir lire attentivement ses recommandations aux auteurs. L’analyse de vos manuscrits sera rapide et aisée si vous tenez compte des normes de publication CRDS.

I. Rédaction

Les textes destinés à être publiés dans le Bulletin du CRDS doivent respecter un certain nombre de règles :

1. Langue : Les manuscrits seront rédigés en français. Au cas où ils auraient été écrits par un/des auteurs non francophones(s), ils doivent impérativement être traduits. Dans tous les cas, ils seront relus par un lecteur francophone. La langue employée doit être correcte, bien orthographiée et respecter la syntaxe française.

2. Longueur du texte : Les auteurs ne devront jamais dépasser un total de 40 000 signes (espaces compris), ce qui correspond à 6-7 pages de la revue. Si le texte comporte des figures non comptabilisées, il ne faudra pas les oublier dans l’estimation de la longueur totale (3 000 signes pour une figure ou un tableau d’une demi-page).

3. Corps du texte : Les textes transmis devront respecter les normes suivantes :

 a) Frappe en taille 12, minuscules, justification à gauche, avec touche de retour à la ligne (pas de tabulation), et numérotation des pages.

b) Pour les enrichissements, utiliser uniquement l’italique (termes latins ou étrangers), jamais de gras, de soulignés ou de majuscules (sauf en début de phrase et pour les initiales des noms propres).

c) L’utilisation de notes, renvois, chiffres, symboles et unités scientifiques doit être conforme aux normes internationales.

d) Les quantités seront indiquées en chiffres en milieu de phrase. Après un point on les écrira en toutes lettres. Exemple : Très souvent, ils forment des groupes de 20. Quatre mille vingt-deux d’entre eux cependant…

4. Page de titre : La page de titre doit comporter :

a) le titre, qui sera bref, précis et informatif ;

b) le nom des auteurs : initiales des prénoms et noms de famille ;

c) les adresses complètes postale et internet du premier auteur, s’il y en a plusieurs ;

d) l’adresse mail et postale de l’auteur de correspondance (qui n’est pas nécessairement le premier auteur) ;

e) l’affiliation, le titre et la fonction de chacun des autres auteurs, si besoin est. Important : cette page doit demeurer indépendante du reste du texte pour faciliter l’« anonymat» de l’article lors du processus d’évaluation. Les auteurs doivent être conscients du fait que l’anonymat obligatoire est parfois rompu par des assertions : « nous avons déjà écrit (Nom de l’auteur, date) » qui permettent de reconnaître l’émetteur. Ce type de formulation devra donc être évité au cours de cette première étape.

 5. Résumés et mots-clés : Les résumés et mots clés doivent être fournis en deux langues : français et anglais. Ils seront, si possible, revus par des lecteurs natifs de la langue. La longueur maximale de ces résumés est de 500 signes, espaces compris. Quatre à cinq mots-clés doivent être fournis à la suite de ces résumés.

De préférence au singulier, ces mots-clés cerneront au mieux le contenu du texte. Les textes soumis doivent obligatoirement être présentés, dès le premier envoi, avec les titres, résumés et mots-clés en français et en anglais.

6. Références : À chaque rappel d’un texte doit correspondre une référence bibliographique précise. Les normes de présentation des références bibliographiques seront communiquées aux auteurs dans un document plus détaillés

7. Illustrations : Les figures seront fournies sous Word ; les tableaux sous Excel ou Word. L’ensemble devra être numéroté séparément (un numéro par figure, un autre par tableau, placés en dessous) et la place de chacun sera indiquée dans le texte. Il est conseillé de fournir une sortie papier de ces documents.

II. Dépôt des manuscrits

Les textes soumis à publication doivent être originaux, ne pas avoir été publiés et ne pas être proposés parallèlement à d’autres publications. Les manuscrits seront fournis sous format Word (.doc) ou le cas échéant dans un format compatible. Ils doivent être envoyés à …………………………, Directeur  de la publication, par courriel à l’adresse suivante : …………………………………..Vous recevrez un accusé de réception portant une date, celle de prise en considération de votre manuscrit.

Dans une toute première phase, votre manuscrit sera examiné concernant la forme. Si celle-ci ne correspond pas aux standards (voir plus haut), des recommandations de révision vous seront adressées. Il faudra alors procéder à une mise aux normes CRDS.

III. Itinéraire d’un manuscrit

Les auteurs auront intérêt à se référer à la description de cet itinéraire pour être en mesure de suivre pas à pas leur article. Pour information, l’ensemble du processus varie d’un  à deux mois. Plus l’auteur tiendra compte des normes de publication CRDS et sera rapide dans les corrections qu’il apportera, plus la progression de son manuscrit sera aisée.

Phase 1 Dès réception, l’article est anonymé (retrait de la première page) et envoyé avec sa référence à un membre de la rédaction qui vérifie son adéquation avec les normes CRDS (en cas de problème l’article est renvoyé pour mise aux normes).

Phase 2 Une fois le manuscrit « normalisé », il est acheminé vers 3 experts-lecteurs choisis dans le Comité de lecture (membres réguliers ou invités) pour étude approfondie. Un code-permanent attribué à chaque expert-lecteur préserve son anonymat tout au long du processus.

Phase 3 Les experts-lecteurs émettent leur(s) avis sur le manuscrit. Ceux-ci sont exprimés sur une fiche et dans une synthèse récapitulative. La plupart du temps le manuscrit n’est pas accepté tel quel. Des conseils précis sont donnés au rédacteur de l’article en vue de son amélioration.

Phase 4 Ces documents sont renvoyés à l’auteur accompagnés d’encouragements qui précisent les modifications souhaitables.

Phase 5 Les auteurs procèdent aux amendements souhaités et les précisent, si possible, dans un bref récapitulatif.

Phase 6 Les experts prennent connaissance, par une deuxième lecture, des aménagements effectués et donnent leur avis définitif. En cas d’acceptation, l’auteur est averti de l’impression prochaine de son article. Il recevra un fichier en pdf pour Bon-à-Tirer (BAT) de son texte.

IV. Droit de reproduction

 Dès que l’article est publié, l’auteur est réputé avoir cédé ses droits à l’éditeur. Les auteurs s’engagent donc à demander l’autorisation au CRDS au cas où ils désireraient reproduire partie ou totalité de leur article dans un autre périodique ou une autre publication.